TEXTES & ARRETES
TEXTES ET ARRETES
ARRETE N° 1610 / 2018 - MESupReS
Relatif à la création, à l’organisation et au fonctionnement des écoles doctorales
EventDécret N° 2013/255
Portant régime d’accréditation et de labellisation des institutions d’enseignement supérieur
EventARRÊTÉ n°14803-2013
Fixant les normes d’accréditation pour l’enseignement supérieur public et privé à Madagascar
EventDÉCRET N°2012-831
Modifiant certaines dispositions du décret 2008-179 du 15 février 2008 portant réforme du système de l’Enseignement Supérieur...
EventDÉCRET N°2012-688
Portant modification des articles 26, 39 et 46 du décret n°2002-565 du 04 juillet 2002, modifié par le décret n°2010-129 du 11 mars 2010...
EventDÉCRET n° 2010-129
Portant modification de certaines dispositions du décret n° 2002-565 du 04 juillet 2002...
EventDÉCRET n° 2010-044
Portant modification de certaines dispositions du décret n°2004-639 du 15 juin 2004 et du décret n° 2009-1215 du 06 octobre 2009...
EventDÉCRET n° 2009-1216
Portant application de l’article 17 (nouveau) de la Loi n°2003-008 du 05 septembre 2003 modifiant et complétant certaines dispositions...
EventDÉCRET n° 2009-1215
Fixant le taux de l’indemnité de Recherche et d’Investigation allouée aux Enseignants Chercheurs...
EventDÉCRET n° 2009-1214
Fixant les taux des indemnités allouées aux Enseignants-Chercheurs et Chercheurs-Enseignants...
EventDÉCRET n° 2005-098
Relatif aux obligations de service des enseignants-chercheurs et chercheurs-enseignants...
EventLOI n° 2003-008
Relatif à la création, à l’organisation et au fonctionnement des écoles doctorales
EventDÉCRET n° 2002-565
Abrogeant et remplaçant le Décret n° 2002-177 du 11 avril 2002 fixant l’organisation et le fonctionnement...